Textes parus au Journal Officiel

• Modalités de transmission d'un échantillon biologique entre laboratoires de biologie médicale
  
• Décret n°2011-2119 du 30/12/11
  

• Termes utilisés dans le Code de la sécurité sociale concernant la biologie médicale
  
  • Décret n°2011-2120 du 30/12/11
    
• Vigilance exercée sur les produits de santé
  • Décret n°2011-1448 du 07/11/11
    
• Modalités d'entreposage et contrôle des filières d'élimination des DASRI
  • Arrêté du 14/10/11
    
• Règles permettant d'apprécier l'activité d'un laboratoire de biologie médicale et le pourcentage d'activité maximum d'échantillons biologiques pouvant être transmis entre laboratoires.
  • Décret n° 2011-1268 du 10/10/11
    
• Liste des actes et prestations pris en charge
  • Décision du 07/07/11
    
• Changement de nomenclature :
  • Décision du 12/12/11
  • Décision du 01/03/11
    
  • Décision du 19/10/11
    
  • Décision du 09/12/10
    
  • Décision au 03/12/09
    
• Accréditation LABM
  • Arrêté du 14/12/10
    
• Liste des diplômes de spécialités en biologie médicale
  • Arrêté du 10/06/10
    
• VIH1 et VIH2
• Arrêté du 28/05/10
  
• Ordonnance relative à la Biologie Médicale
• Ordonnance n°2010-49 du 13/01/10
  
• Rapport relatif à l’ordonnance n°2010-49 du 13/01/10